CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

DAGMARA JOLY – www.dagmarajoly.com

Dernière mise à jour : novembre 2026

1. INTRODUCTION

Bienvenue chez Dagmara Joly.

Dagmara Joly est un atelier de création indépendant basé en France, spécialisé dans la conception et la confection artisanale de vêtements.

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées les « CGV ») régissent l'ensemble des ventes réalisées sur le site internet www.dagmarajoly.com.

Toute commande passée sur le site implique la lecture, la compréhension et l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.

Dagmara Joly se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications éventuelles s'appliqueront aux commandes passées après leur publication sur le site internet.

2. CHAMP D'APPLICATION

Les présentes CGV s'appliquent à toutes les commandes effectuées sur le site www.dagmarajoly.com, que les clients résident en France ou à l'étranger.

Elles encadrent l'ensemble du processus de vente, notamment la sélection des produits, le paiement, la fabrication, la livraison, les retours, les remboursements et le service client.

En cas de contradiction entre les présentes CGV et une disposition impérative du droit de la consommation, cette dernière prévaudra.

3. COMPTE CLIENT

La création d'un compte client est nécessaire pour effectuer une commande sur le site.

Le client s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment ses nom et prénom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse e-mail et coordonnées de contact.

Le client est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion ainsi que de toute activité effectuée depuis son compte.

Les adresses de livraison doivent être complètes et exactes. Dagmara Joly ne saurait être tenue responsable des difficultés de livraison résultant d'informations erronées ou incomplètes communiquées par le client, sous réserve des dispositions légales applicables.

4. PRODUITS ET PROCESSUS DE COMMANDE

Dagmara Joly propose des vêtements confectionnés artisanalement en France.

Selon les modèles, les vêtements sont proposés :

• En tailles standard, conformément au guide des tailles disponible sur le site internet.
• En confection sur mesure, selon les mensurations individuelles et les spécifications personnelles communiquées par le client.

Les descriptions, photographies, tailles disponibles, matières et prix des produits sont présentés avec le plus grand soin et la plus grande précision possible.

En raison de la nature artisanale de la confection, de légères variations de finition ou d'aspect peuvent exister. Ces variations ne constituent pas un défaut dès lors que le produit reste conforme à sa description et à ses caractéristiques essentielles.

Après validation du paiement, le client reçoit un e-mail de confirmation de commande.

La confirmation de commande vaut acceptation des produits sélectionnés, des prix et des présentes CGV.

Dagmara Joly se réserve le droit de contacter le client si des informations complémentaires sont nécessaires au traitement de sa commande.

5. FABRICATION ARTISANALE ET DÉLAIS DE CONFECTION

Tous les vêtements sont confectionnés artisanalement en France.

Le délai habituel de préparation et de fabrication est de 10 à 15 jours ouvrés, selon le modèle et le calendrier de production de l'atelier.

Les créations sur mesure peuvent nécessiter environ 10 à 15 jours ouvrés de fabrication, en fonction de la complexité du modèle et des spécifications individuelles.

Les créations couture de mariée : peuvent nécessiter environ 4-8 mois de fabrication, en fonction de la complexité du modèle et des spécifications individuelles

Ces délais correspondent au temps de fabrication et ne comprennent pas les délais d'expédition et de livraison.

Dagmara Joly met tout en œuvre pour respecter les délais annoncés et informer le client en cas de retard significatif.

6. PRIX ET DEVISES

Les prix affichés sur le site www.dagmarajoly.com sont exprimés en euros (EUR).

Lorsque le site propose un affichage dans d'autres devises, les montants indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des fluctuations des taux de change.

Toutes les commandes sont facturées et débitées en euros. Toute conversion dans une autre devise est effectuée par l'établissement bancaire ou le prestataire de paiement du client, selon le taux de change applicable au moment de la transaction.

Les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC), lorsque la réglementation applicable l'exige.

Les frais de livraison et de traitement ne sont pas inclus dans le prix des produits, sauf indication contraire.

Le montant total à régler, comprenant le prix des produits, les frais de livraison et les taxes applicables, est affiché avant la validation définitive de la commande.

7. PAIEMENT

Le règlement des commandes s'effectue intégralement au moment de l'achat.

Les moyens de paiement suivants peuvent être proposés :

Carte bancaire

Les paiements sont traités de manière sécurisée par l'intermédiaire de PrestaShop Checkout et Stripe.

Les informations bancaires sont protégées par un système de cryptage SSL. Dagmara Joly n'a pas directement accès aux coordonnées bancaires complètes du client et ne les conserve pas sur ses propres serveurs.

PayPal

Le client peut également régler sa commande via la plateforme sécurisée PayPal. Les transactions sont soumises aux conditions générales d'utilisation de PayPal.

PayPal – Paiement en 4 fois

Sous réserve d'éligibilité et de disponibilité, PayPal peut proposer une solution de paiement en plusieurs fois.

Cette facilité de paiement est proposée directement par PayPal et reste soumise à ses propres conditions d'acceptation et d'utilisation.

Dagmara Joly ne saurait être tenue responsable des décisions prises par les prestataires de paiement tiers.

8. LIVRAISON ET EXPÉDITION

Dagmara Joly expédie ses commandes en France et à l'international.

Les commandes sont expédiées depuis la France par La Poste et ses services de livraison partenaires.

Les délais indicatifs de livraison après expédition sont les suivants :

• France : environ 2 à 4 jours ouvrés.
• Union européenne : environ 4 à 10 jours ouvrés.
• États-Unis : environ 7 à 10 jours ouvrés.
• Autres destinations internationales : environ 7 à 18 jours ouvrés.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination, les formalités douanières, les opérations du transporteur et les circonstances exceptionnelles.

Lors de l'expédition, le client reçoit un e-mail de confirmation accompagné d'un numéro de suivi, lorsque ce service est disponible.

Le client est responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité de son adresse de livraison.

Si un colis ne peut être livré en raison d'une adresse incorrecte ou incomplète communiquée par le client, les frais supplémentaires résultant d'une nouvelle expédition pourront être mis à sa charge, dans les limites autorisées par la législation applicable.

Pour les commandes internationales, les éventuels droits de douane, taxes d'importation et frais administratifs imposés par le pays de destination restent à la charge du client, sauf disposition légale contraire.

Dagmara Joly apporte un soin particulier à l'emballage et à la protection des commandes.

Toutefois, en cas de problème de livraison, de perte ou de dommage, le client est invité à contacter rapidement Dagmara Joly afin qu'une réclamation puisse être effectuée auprès du transporteur.

Les présentes dispositions ne limitent en aucun cas les obligations légales de Dagmara Joly en matière de livraison et de transfert des risques, conformément au droit de la consommation applicable.

Les frais de traitement et de livraison varient selon la destination et sont indiqués avant la validation de la commande.

9. DROIT DE RÉTRACTATION ET CONDITIONS DE RETOUR

Dagmara Joly propose deux catégories de vêtements :

• Les vêtements en tailles standard, confectionnés selon le guide des tailles disponible sur le site.
• Les vêtements sur mesure, réalisés individuellement selon les mensurations ou les spécifications personnelles du client.
• Les conditions de retour diffèrent selon la catégorie de produit commandée.

9.1. Vêtements en tailles standard – Délai de retour de 14 jours

Pour les vêtements proposés en tailles standard conformément au guide des tailles publié sur le site, Dagmara Joly accorde au client un délai de retour étendu de 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande.

Ce délai est supérieur au délai légal de rétractation de 14 jours prévu par l'article L221-18 du Code de la consommation.

Le client peut exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision.

Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision à Dagmara Joly par e-mail à l'adresse contact@dagmarajoly.com dans un délai de 14 jours calendaires suivant la réception de sa commande.

À compter de cette notification, le client dispose de 14 jours calendaires supplémentaires pour retourner le produit.

Les vêtements retournés doivent :

• Être non portés et non utilisés, en dehors d'un simple essayage.
• Être dans leur état d'origine.
• Comporter toutes leurs étiquettes et attaches d'origine.
• Être exempts de taches, de parfum, de maquillage, de détériorations ou de modifications.
• Être retournés avec leur emballage d'origine, dans la mesure du possible.
• Être correctement emballés afin d'éviter toute détérioration pendant le transport.

Le client est autorisé à essayer le vêtement dans les mêmes conditions que celles qui seraient possibles dans un magasin physique, sans le porter ou l'utiliser au-delà de ce qui est nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et la taille.

Dagmara Joly se réserve le droit de demander une indemnisation pour toute dépréciation résultant de manipulations excédant celles nécessaires à l'essayage et à l'inspection du produit, conformément aux dispositions légales applicables.

9.2. Vêtements sur mesure – Exclusion du droit de rétractation

Les vêtements sur mesure sont confectionnés individuellement selon les mensurations personnelles, les spécifications particulières ou les demandes spécifiques du client.

Ces créations étant réalisées selon les caractéristiques propres à chaque client et ne pouvant normalement pas être revendues comme des articles standards, elles sont exclues du droit légal de rétractation conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.

En conséquence, les vêtements confectionnés sur mesure ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un remboursement en cas de changement d'avis, de préférence personnelle ou d'erreur dans les mensurations communiquées par le client.

En passant commande d'un vêtement sur mesure, le client reconnaît et accepte que le produit soit confectionné spécifiquement selon les mensurations et les caractéristiques personnelles transmises lors de la commande.

Cette exclusion du droit de rétractation ne prive toutefois pas le client de ses droits légaux en cas de défaut de fabrication, de défaut de conformité ou de non-respect des caractéristiques convenues lors de la commande.

9.3. Vêtements sur mesure – Ajustements et retouches

Dagmara Joly apporte une attention particulière à la réalisation de chaque création sur mesure.

Toutefois, les différences individuelles de morphologie, de posture et de prise de mensurations peuvent influencer le tombé et l'ajustement final du vêtement.

Si un vêtement sur mesure ne correspond pas aux attentes du client en matière d'ajustement, celui-ci doit contacter Dagmara Joly à l'adresse contact@dagmarajoly.com dans un délai de 5 jours ouvrés suivant la réception de la commande.

Le client devra expliquer précisément le problème rencontré et fournir, si nécessaire, des photographies permettant d'évaluer la situation.

Selon les circonstances, Dagmara Joly pourra proposer une solution adaptée concernant les éventuelles retouches.

Lorsqu'une intervention auprès d'un couturier ou retoucheur local est préalablement approuvée par Dagmara Joly, les frais raisonnables de retouche pourront être remboursés sur présentation d'un justificatif de paiement, sous réserve de l'accord préalable de l'atelier.

Si le vêtement présente un véritable défaut de fabrication ou ne correspond pas aux mensurations et spécifications convenues lors de la commande, Dagmara Joly examinera la situation et proposera une solution appropriée conformément aux garanties légales applicables.

Toute proposition de retouche ou tout geste commercial ne saurait limiter les droits légaux du client.

10. PROCÉDURE DE RETOUR

Tout retour doit impérativement être signalé au préalable par e-mail à l'adresse suivante :

contact@dagmarajoly.com

Le client doit indiquer les informations suivantes :

• Nom et prénom.

• Numéro de commande.

• Produit concerné.

• Motif du retour, le cas échéant.

Dagmara Joly communiquera au client les instructions nécessaires ainsi que l'adresse de retour appropriée.

Aucun article ne doit être retourné à l'adresse administrative de l'entreprise sans autorisation préalable.

Pour les retours effectués dans le cadre de la politique commerciale de 17 jours, les frais directs de retour restent à la charge du client.

Il est fortement recommandé d'utiliser un service d'expédition avec suivi et de conserver la preuve de dépôt jusqu'au traitement définitif du retour.

Dagmara Joly ne pourra être tenue responsable de la perte d'un colis retourné lorsque l'expédition a été organisée et réglée par le client.

Cette procédure a pour seul objectif de permettre l'identification et le traitement correct des retours. Elle ne saurait limiter le droit légal de rétractation du client.

11. REMBOURSEMENTS

Pour les retours éligibles de vêtements en tailles standard, les remboursements seront effectués conformément à la législation applicable en matière de protection des consommateurs.

Lorsque le client exerce son droit de rétractation, Dagmara Joly rembourse les sommes légalement dues, y compris les frais de livraison standard initialement réglés par le client.

Les frais supplémentaires résultant du choix par le client d'un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard le moins cher proposé ne sont pas remboursés.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour un autre moyen de remboursement et à condition qu'aucun frais supplémentaire ne lui soit imposé.

Conformément à l'article L221-24 du Code de la consommation, le remboursement sera effectué sans retard injustifié et au plus tard dans les 14 jours calendaires suivant la date à laquelle Dagmara Joly a été informée de la décision du client de se rétracter.

Pour la vente de biens, Dagmara Joly peut différer le remboursement jusqu'à la récupération effective du produit ou jusqu'à ce que le client fournisse une preuve d'expédition du produit, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Les situations suivantes ne donnent pas droit à un remboursement au titre de la politique commerciale de retour volontaire :

• Un changement d'avis concernant un vêtement confectionné sur mesure.

• Des mensurations personnelles incorrectes communiquées par le client lorsqu'elles sont à l'origine du problème d'ajustement.

• Des retouches ou modifications réalisées indépendamment et sans accord préalable, sous réserve des droits légaux impératifs du client.

• Les détériorations, l'usure ou les modifications imputables au client.

Ces exclusions ne portent aucunement atteinte aux droits légaux du client, notamment en matière de défaut de conformité ou de vices cachés.

12. GARANTIES LÉGALES

Tout client ayant la qualité de consommateur bénéficie des garanties légales prévues par le droit français.

Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, Dagmara Joly est tenue de livrer des produits conformes au contrat.

Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité pendant une durée de deux ans à compter de la délivrance du bien, dans les conditions prévues par la loi.

En cas de défaut de conformité, le client peut notamment demander la mise en conformité du produit par réparation ou remplacement ou, lorsque les conditions légales sont réunies, obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat avec remboursement.

Garantie contre les vices cachés

Le client bénéficie également de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Cette garantie concerne les défauts cachés du produit qui le rendent impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui diminuent tellement cet usage que le client ne l'aurait pas acheté, ou en aurait donné un moindre prix, s'il les avait connus.

Ces garanties légales s'appliquent indépendamment des conditions de retour et de rétractation mentionnées ci-dessus, y compris aux vêtements confectionnés sur mesure.

13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur le site www.dagmarajoly.com est la propriété exclusive de Dagmara Joly ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Cela comprend notamment :

• Les noms de marque et les logos.
• Les créations et photographies des produits.
• Les textes, descriptions et contenus éditoriaux.
• Les illustrations, graphismes et éléments visuels.
• Le design du site internet et les créations originales.
• Toute reproduction, diffusion, modification, publication ou utilisation commerciale, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et d'entraîner des poursuites judiciaires.

14. RESPONSABILITÉ ET FORCE MAJEURE

Dagmara Joly ne pourra être tenue responsable d'un retard ou d'une inexécution de ses obligations lorsque ceux-ci résultent de circonstances indépendantes de sa volonté, notamment des catastrophes naturelles, grèves, perturbations des transports, restrictions gouvernementales ou autres événements constitutifs de force majeure au sens du droit français.

Cette disposition ne porte pas atteinte aux droits et recours impératifs dont bénéficie le consommateur.

15. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées notamment pour la gestion des comptes clients, le traitement des commandes, l'organisation des livraisons, le traitement des paiements et le service après-vente.

Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Des informations complémentaires concernant la collecte, l'utilisation, la conservation et la protection des données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité publiée sur www.dagmarajoly.com.

16. DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de différend, le client est invité à contacter en premier lieu Dagmara Joly à l'adresse contact@dagmarajoly.com afin de rechercher une solution amiable.

Si aucun accord amiable ne peut être trouvé, le consommateur peut, lorsque les conditions légales sont réunies, recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation.

Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent seront indiquées dans les mentions légales du site et communiquées aux clients.

Le consommateur peut également utiliser les voies de recours prévues par la législation française et européenne applicable.

Aucune disposition des présentes CGV ne prive le consommateur de la possibilité de saisir les juridictions compétentes conformément aux règles applicables en matière de protection des consommateurs.

17. INFORMATIONS ET COORDONNÉES DE L'ENTREPRISE

Dagmara Joly

Adresse professionnelle : Wattrelos, France
Code postal : 59150 (à confirmer)

E-mail : contact@dagmarajoly.com

SIRET : 79871254300023

Site internet : www.dagmarajoly.com

Merci de soutenir la création indépendante et la mode artisanale.

Chaque vêtement Dagmara Joly est réalisé avec soin, une attention particulière portée aux détails et un véritable engagement envers le savoir-faire artisanal.